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TraitPls add content de Maastricht -- Mai 1992
Colloques  Oeuvre lPls add contentgislative TPls add contentmoignages Discours Discours_PB Biographie ThPls add contentses

 

  

Adapter la Constitution Pls add content Maastricht, 1992

Introduction : Le 9 avril 1992, le Conseil constitutionnel, suite Pls add content une saisine du prPls add contentsident de la RPls add contentpublique, avait considPls add contentrPls add content que trois sPls add contentries de dispositions du traitPls add content, parce qu'elles touchaient Pls add content lPls add contentexercice de la souverainetPls add content nationale, nPls add contentcessitaient une modification de la Constitution. Etaient visPls add contents le droit de vote et d'Pls add contentligibilitPls add content aux scrutins municipaux des ressortissants des autres Etats membres, l'indPls add contentpendance de la future banque centrale europPls add contentenne et l'irrPls add contentvocabilitPls add content des taux de conversion des monnaies, et, enfin, lPls add contentabandon de la rPls add contentgle de l'unanimitPls add content pour les mesures ayant trait Pls add content lPls add contententrPls add contente et Pls add content la circulation des ressortissants de pays tiers. Pour franchir cet obstacle, FranPls add contentois Mitterrand choisit de rPls add contentviser la Constitution par la voie parlementaire.

Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy, le 5 mai 1992, Pls add content l'AssemblPls add contente nationale, ouvrit donc le dPls add contentbat sur le projet de rPls add contentforme constitutionnelle. Pour la premiPls add contentre fois d'une tribune officielle, il se fit l'avocat de la totalitPls add content du traitPls add content de Maastricht et non plus, comme hier, de son volet Pls add contentconomique et monPls add contenttaire. Ferme et rPls add contentsolu Pls add content l'Pls add contentgard de ses adversaires dPls add contentclarPls add contents, Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy, comme il s'y Pls add contenttait engagPls add content quinze jours auparavant[1], se montra ouvert Pls add content l'Pls add contentgard de l'opposition et prPls add contentt Pls add content tenir compte des propositions pertinentes des parlementaires, quelle que fPls add contentt leur appartenance. Ce n'Pls add contenttait pas lPls add content lPls add contenteffet de la majoritPls add content relative dont il disposait au Palais Bourbon, mais la manifestation de son espoir et de sa volontPls add content de parvenir Pls add content susciter un vaste mouvement de concorde nationale autour de l'Union europPls add contentenne :

Pls add content Le dPls add contentbat auquel nous participons est un moment important de notre vie nationale. 

Il sPls add contentagit de dPls add contentcider ensemble ce que sera l'Europe de demain. Il sPls add contentagit aussi du destin que nous allons offrir Pls add content cette vieille terre de France qui nous a Pls add contenttPls add content lPls add contentguPls add contente par lPls add contenthistoire et que nous laisserons en hPls add contentritage au siPls add contentcle qui vient.

Ce choix ne souffre pas les arriPls add contentre pensPls add contentes. Il doit venir du plus profond de la conscience.

Tous, nous aimons notre pays. Tous, nous lui souhaitons de dPls add contentvelopper le gPls add contentnie de son peuple dans la fidPls add contentlitPls add content Pls add content ses meilleures traditions. Et si nous avons tous une certaine idPls add contente de la France, aucun d'entre nous n'est le dPls add contentpositaire de la vPls add contentritPls add content patriotique, aucun n'est le propriPls add contenttaire des couleurs de la RPls add contentpublique.

Traitons nos interlocuteurs avec le mPls add contentme respect que nous sommes en droit d'exiger d'eux : c'est la rPls add contentgle de conduite que je propose Pls add content chacun d'entre nous.

L'Pls add contentlargissement Pls add content l'Espagne et au Portugal, l'Acte unique et, maintenant l'Union europPls add contentenne : telles sont les trois Pls add contenttapes principales d'un grand dessein europPls add contenten dont personne ne contestera quPls add contentil a Pls add contenttPls add content portPls add content avec persPls add contentvPls add contentrance par le prPls add contentsident de la RPls add contentpublique. Le projet de rPls add contentvision constitutionnelle est l'aboutissement de ce travail obstinPls add content, mPls add contentthodique et anticipant l'avenir.

Nous avons maintenant le temps dPls add contentun grand dPls add contentbat, et c'est heureux. Du traitPls add content de Rome Pls add content l'Acte unique, la construction europPls add contentenne a rPls add contentuni plusieurs prPls add contentsidents et beaucoup de gouvernements. A chacun des grands carrefours de cette histoire, la France a souvent discutPls add content ; elle a parfois hPls add contentsitPls add content et finalement elle a toujours choisi de poursuivre une Pls add contentuvre quPls add contentelle avait elle-mPls add contentme entreprise. Discutons donc, et voyons ceux qui, selon moi, risquent de sacrifier lPls add contentavenir au nom d'une conception frileuse de la Nation, et ceux qui entendent le prPls add contentparer au nom d'un patriotisme audacieux.

Il s'exprime ici ou lPls add content une certaine apprPls add contenthension de l'Europe, et disons mPls add contentme parfois une espPls add contentce d'europhobie.

Je souhaite, en quelques mots dissiper les malentendus et apaiser les inquiPls add contenttudes. Mais je voudrais auparavant vous parler des espPls add contentrances que fait naPls add contenttre l'Union europPls add contentenne.

Espoir de paix d'abord.

J'appartiens Pls add content cette gPls add contentnPls add contentration qui a vu lPls add contentEurope du feu et du sang, quand le nationalisme suscitait la guerre, quand la guerre attisait le nationalisme.

En une gPls add contentnPls add contentration de rPls add contentconciliation et de construction communautaire, des siPls add contentcles de dPls add contentchirements fratricides ont Pls add contenttPls add content effacPls add contents. Il Pls add contenttait temps que lPls add contentEurope relPls add contentve la tPls add contentte, quPls add contentelle Pls add contentcrive sur sa banniPls add contentre, comme les rescapPls add contents du Chemin des Dames : Pls add content Plus jamais Pls add contenta Pls add content.

Oui, je crois Pls add content l'Europe car je dPls add contentsire passionnPls add contentment la paix. La paix du continent lui-mPls add contentme : paix franco-allemande, paix entre les Douze, paix Pls add contentgalement avec ce quPls add contenton appelait Pls add content lPls add contentautre EuropePls add content et qui viendra sPls add contentarrimer Pls add content la CommunautPls add content.

Paix et Pls add contentquilibre sur notre planPls add contentte. Les Pls add contenttats-Unis dPls add contentAmPls add contentrique constituent aujourdPls add contenthui la premiPls add contentre puissance mondiale. Ce sont nos alliPls add contents ; leur amitiPls add content nous est prPls add contentcieuse. Mais il nPls add contentest bon pour personne que le monde soit Pls add content la merci dPls add contentune seule grande puissance.

Au XXIe siPls add contentcle, dPls add contentautres grands acteurs mondiaux verront le jour, en Asie ou en AmPls add contentrique du Sud. Qui ne sent que lPls add contentEurope est pour la France le moyen de tenir son rang et un facteur dPls add contentPls add contentquilibre dans le nouvel ordre international fondPls add content sur le doit et la sPls add contentcuritPls add content collective ?

Espoir de sPls add contentcuritPls add content. Le trafic de drogue ou la grande criminalitPls add content ne connaissent pas de frontiPls add contentres. Il Pls add contenttait grand temps de dPls add contentvelopper une coopPls add contentration pour la justice et les affaires intPls add contentrieures. C'est ainsi que l'Europe pourra Pls add contenttre pleinement celle de la libertPls add content d'aller et venir, de s'installer et travailler Pls add content l'intPls add contentrieur de l'espace communautaire. Maastricht couronne Schengen : la coopPls add contentration Pls add contenttroite aux frontiPls add contentres est la condition de la libertPls add content intPls add contentrieure[2]

Espoir d'une meilleure maPls add contenttrise de nos Pls add contentquilibres dPls add contentmographiques. Chacun de nos Pls add contenttats connaPls add contentt des problPls add contentmes d'immigration. La politique commune des visas permettra de les traiter plus efficacement.

Espoir d'une meilleure qualitPls add content de vie. LPls add contentenvironnement, qui devient l'une des attributions centrales du Parlement de Strasbourg[3], sera pris en compte dans toutes les politiques communes.

Espoir enfin, et je voudrais y insister, de progrPls add contents social en Europe et par lPls add contentEurope.

LPls add content aussi, Maastricht est une nouvelle Pls add contenttape. La France agit en faveur dPls add contentun espace social europPls add contenten non seulement pour Pls add contentviter la concurrence dPls add contentloyale mais aussi pour donner une vraie cohPls add contentrence humaine Pls add content cette CommunautPls add content. Espace de protection : cPls add contentest la charte des droits sociaux et la possibilitPls add content de la concrPls add contenttiser par des dispositions votPls add contentes Pls add content la majoritPls add content qualifiPls add contente.

Espace de nPls add contentgociation entre les partenaires sociaux qui est maintenant garanti.

En un siPls add contentcle, l'Europe a inventPls add content, notamment contre la tentation du "laisser-faire, laisser aller", un modPls add contentle social avancPls add content : importance de la nPls add contentgociation collective, haut niveau de protection. Ce modPls add contentle doit Pls add contenttre garanti. NPls add content dans une pPls add contentriode de plein emploi, il doit Pls add contenttre aussi enrichi.

Protection des salariPls add contents  et insertion des exclus :  en un mot cohPls add contentsion sociale du tissu europPls add contenten.

Bref, lPls add content oPls add content nous avons dPls add contentjPls add content atteint des rPls add contentsultats Pls add contentlevPls add contents, le traitPls add content protPls add contentge nos acquis. LPls add content oPls add content nous pouvons faire mieux ensemble, l'Europe avance.

LPls add contentEurope c'est le moyen que nous nous donnons pour maPls add contenttriser notre avenir dans le monde. Le maPls add contenttriser et non pas le refuser, comme le voudraient certains. Le maPls add contenttriser et non pas le subir, comme l'envisagent d'autres, qui s'en remettent trop souvent seules forces du marchPls add content.

J'ai bien Pls add contentcoutPls add content les adversaires de la ratification. Ils dPls add contentveloppent trois arguments principaux qui mPls add contentritent une rPls add contentponse[4].

D'abord, ils ne combattent pas frontalement l'idPls add contente europPls add contentenne. Ils refusent l'Europe communautaire au nom d'une hypothPls add contenttique Europe des Nations

Les plus  entreprenants vont jusqu'Pls add content recommander une Europe confPls add contentdPls add contentrale qui s'opposerait Pls add content une Europe fPls add contentdPls add contentrale. Faux dPls add contentbat : nous n'en sommes pas Pls add content l'Europe fPls add contentdPls add contentrale. Mais nous allons plus loin qu'une Europe des Nations car nous acceptons de partager des compPls add contenttences dans des domaines oPls add content l'on peut  faire Pls add content douze ce que l'on ne rPls add contentussit pas Pls add content faire tout seul.[5]

Europe technocratique, disent les mPls add contentmes. Il est vrai que la technique administrative complique parfois inutilement les textes qui rPls add contentsultent de lPls add contentapplication du traitPls add content de Rome ou de lPls add contentActe unique. Il dPls add contentpend des gouvernements, agissant sous le contrPls add contentle de leurs Parlements, que les corrections nPls add contentcessaires soient apportPls add contentes. Comme lPls add contenta fort justement dit M. Raymond Barre, la Commission de Bruxelles a un pouvoir de proposition et dPls add contentexPls add contentcution. La dPls add contentcision, elle appartient au conseil des ministres de la CommunautPls add content, dans le cadre des orientations dPls add contentfinies par le conseil europPls add contenten, autrement dit les chefs dPls add contentPls add contenttat et de gouvernement. Quant au Parlement de Strasbourg, il partage avec le Conseil le pouvoir lPls add contentgislatif.

Ira-t-on plus loin dans le futur ? Certains le souhaitent, dPls add contentautres le redoutent. L'histoire tranchera. Ce quPls add contentil nous faut refuser en tout cas, c'est le retour en arriPls add contentre. Dans un monde de plus en plus ouvert et interdPls add contentpendant, qui pourrait accepter que l' Europe tombe en panne avant de se dPls add contentchirer, qui oserait prendre le risque de voir l'Allemagne ou l'Angleterre ou tel ou tel ou tel autre pays sPls add contentisoler et dPls add contentterminer sa politique en fonction de son seul intPls add contentrPls add contentt national ?

Je le dis avec d'autant plus de vigueur qu'il me paraPls add contentt utile d'agir vite. Je n'entends pas dramatiser les Pls add contentchPls add contentances. Mais l'histoire, ces dernier temps, accPls add contentlPls add contentre la cadence : le bloc soviPls add contenttique s'est disloquPls add content, lPls add contentAllemagne a retrouvPls add content son unitPls add content, le monde a changPls add content. Ce qui se passe malheureusement en Yougoslavie ou sur d'autres continents rappelle Pls add content ceux qui savent voir et entendre que le chemin est court entre l'espPls add contentrance de la libertPls add content et le rPls add contentveil des Pls add contentgoPls add contentsmes ancestraux.

Pour lPls add contentheure, nos partenaires principaux nPls add contenten sont pas Pls add contentbranlPls add contents. Ils tiennent le cap. Le chancelier Kohl disait en substance rPls add contentcemment : lPls add contentAllemagne unie fera encore plus pour lPls add contentEurope unie ; attitude responsable dPls add contentun EuropPls add contenten convaincu agissant dans la fidPls add contentlitPls add content aux principes qui guidaient, dPls add contents 1948, le chancelier Adenauer, M. de Gasperi, Winston Churchill comme Robert Schuman et FranPls add contentois Mitterrand.[6]

Les adversaires subtils de lPls add contentUnion europPls add contentenne disent en second lieu : la monnaie unique, cPls add contentest la fin des politiques Pls add contentconomiques autonomes et le monPls add contenttarisme obligPls add content.

Croyez l'ancien ministre des Finances qui a, comme d'autres, quelque expPls add contentrience en la matiPls add contentre. Notre politique monPls add contenttaire nPls add contentest pas d'abord contrainte par l'Europe mais par une Pls add contentconomie mondiale ouverte ; la monnaie unique, tout au contraire, c'est le moyen de faire face Pls add content cette contrainte. Elle est fondPls add contente sur la stabilitPls add content monPls add contenttaire, c'est vrai. Mais qui n'en voit les avantages quand on compare ce qui sPls add contentest passPls add content en Allemagne et chez ses voisins depuis la fin de la seconde guerre mondiale. La dPls add contentvaluation Pls add content fPls add contentt-elle compPls add contenttitive Pls add content a toujours Pls add contenttPls add content la sanction de lPls add contentinstabilitPls add content monPls add contenttaire. CPls add contentest la monnaie faible et lPls add contentinstabilitPls add content des dPls add contentficits qui provoquent le ralentissement Pls add contentconomique et non le contraire.

Si les taux dPls add contentintPls add contentrPls add contentts sont Pls add contentlevPls add contents, ce n'est pas Pls add content cause de la stabilitPls add content monPls add contenttaire mais en raison du manque dPls add contentPls add contentpargne mondiale aggravPls add content par les dPls add contentficits amPls add contentricains. La toute puissance du dollar a permis Pls add content lPls add content Pls add contentconomie amPls add contentricaine de faire payer aux autres son dPls add contentficit. NPls add contenty a-t-il pas lPls add content un motif supplPls add contentmentaire de crPls add contenter une monnaie europPls add contentenne qui puisse traiter d'Pls add contentgal Pls add content Pls add contentgal avec le dollar et le yen ? Ouvrons les yeux : l'Europe de l'Ouest a ses difficultPls add contents, mais les modPls add contentles si vantPls add contents autrefois qui vivaient en autarcie, oPls add content en sont-ils ? CPls add contentest parce que je suis socialiste que je me refuse Pls add content la facilitPls add content de lPls add contentinflation : un impPls add contentt sur les pauvres, une subvention pour les riches.

Et puis, la politique Pls add contentconomique ne se rPls add contentduit pas Pls add content la monnaie. Sous le bouclier dPls add contentune monnaie forte, il y a bien des choses Pls add content faire. C'est avec ces autres instruments que nous sommes parvenus, alors mPls add contentme que nos paritPls add contents Pls add contenttaient pratiquement fixes, Pls add content rPls add contentduire lPls add contentinflation, Pls add content amPls add contentliorer notre compPls add contenttitivitPls add content dans le domaine des prix, Pls add content gagner des  parts de marchPls add content, Pls add content obtenir une croissance supPls add contentrieure Pls add content la moyenne de celles de nos voisins.

LPls add contentUnion Pls add contentconomique et monPls add contenttaire, c'est l'espoir d'une plus grande croissance. Jacques Delors l'a dit : elle nous permettra de crPls add contenter plus dPls add contentemplois. Il a raison parce qu'une monnaie unique facilitera les voyages et les affaires en Europe : parce quPls add contentune monnaie stable diminuera lPls add contentinflation et augmentera le pouvoir d'achat.

TroisiPls add contentme argument principal des adversaires du traitPls add content : la monnaie unique ce serait un pouvoir abandonnPls add content Pls add content une banque centrale toute puissante. Cet argument nPls add contentest pas exact. D'abord le directoire sera nommPls add content par le Conseil europPls add contenten et chaque Pls add contenttat membre dPls add contentsignera son reprPls add contentsentant au conseil d'administration. Mais je ne veux rien vous cacher. Si je me suis ralliPls add content Pls add content la proposition dPls add contentune banque centrale indPls add contentpendante dont lPls add contentAllemagne faisait une condition sine qua non, c'est parce quPls add contentil m'est apparu que cette banque centrale serait contrebalancPls add contente par une autoritPls add content Pls add contentconomique forte et dPls add contentmocratique, qui dPls add contentterminerait lPls add contentessentiel : les grandes orientations Pls add contentconomiques et la politique monPls add contenttaire extPls add contentrieure, autrement dit, les taux  de change.

Le traitPls add content crPls add contente une Europe politique, rend possible une Europe sociale, institue une "autoritPls add content Pls add contentconomique" dans l'Union Pls add contentconomique et monPls add contenttaire, ouvre la voie d'une Europe industrielle, reconnaPls add contentt une nouvelle citoyennetPls add content communautaire.

Pls add content partir de ces bases, l'Europe sera demain ce que la France en fera avec ses partenaires. Craindre l'Europe au nom de la patrie, c'est faire bien peu de crPls add contentdit Pls add content cette derniPls add contentre. Notre pays n'est pas l'objet de l'histoire : il en est un acteur, il pPls add contentse sur les Pls add contentvPls add contentnements. Faire l'Europe, telle est notre ambition. Sans dPls add contentfaire la France, telle est notre volontPls add content.

Le dPls add contentbat va s'ouvrir Pls add content l'AssemblPls add contente nationale puis au SPls add contentnat.

La volontPls add content du prPls add contentsident de la RPls add contentpublique et du gouvernement, c'est que naisse, sur ce projet, un grand mouvement de concorde nationale. Car, je le rPls add contentpPls add contentte, tous les FranPls add contentais ont intPls add contentrPls add contentt Pls add content l'Europe. Et quand je dis tous les FranPls add contentais, je pense aux FranPls add contentais de mPls add contenttropole. Je pense aussi aux FranPls add contentais des dPls add contentpartements et territoires d'Outre-mer qui ont tant apportPls add content au pays et qui lui apporteront encore : quPls add contentils sachent que lPls add contentEurope, ce sera pour eux la solidaritPls add content et le respect de leur spPls add contentcificitPls add content.

Il ne peut Pls add contenttre question de renPls add contentgocier le traitPls add content. Il a fallu plus dPls add contentun an aux Douze pour arriver Pls add content un accord, et le Parlement a Pls add contenttPls add content rPls add contentguliPls add contentrement tenu informPls add content des positions prises par la France. Le dPls add contentbat sur la monnaie unique, cPls add contentest maintenant quPls add contentil a lieu, de faPls add contenton irrPls add contentversible comme lPls add contenta souhaitPls add content le chancelier Kohl lui-mPls add contentme et comme le prPls add contentvoit le traitPls add content.

Bien entendu, le Parlement sera associPls add content tout au long de la transition, ne serait-ce que pour adapter avant 1997 1e statut de la Banque de France. Mais, vis-Pls add content-vis des investisseurs, des marchPls add contents financiers, des opinions publiques, nous ne pouvons indPls add contentfiniment diffPls add contentrer les choix : ce serait retarder dPls add contentautant les effets positifs de lPls add contentannonce de la monnaie unique.

Refuser l'Pls add contentligibilitPls add content des citoyens europPls add contentens, ce serait de mPls add contentme refuser le traitPls add content. Pourquoi ne pas se rPls add contentjouir que les enfants des autres pays membres et les nPls add contenttres se sentent solidaires dPls add contentune mPls add contentme communautPls add content, et citoyens dPls add contentune mPls add contentme Europe ?

Il y avait des rPls add contentserves lPls add contentgitimes sur lPls add contentPls add contentligibilitPls add content : le texte constitutionnel qui vous est soumis les lPls add contentve. Les Pls add contentlus communautaires ne pourront ni exercer les fonctions de maire et dPls add contentadjoint, ni participer Pls add content lPls add contentPls add contentlection des sPls add contentnateurs : la souverainetPls add content nationale continuera dPls add contentappartenir aux citoyens franPls add contentais.

Il ne peut sPls add contentagir non plus de rendre le traitPls add content inopPls add contentrant. On a parlPls add content du Conseil constitutionnel comme juge de la subsidiaritPls add content. Les spPls add contentcialistes sPls add contentaccordent Pls add content penser que ce serait une monstruositPls add content juridique. La subsidiaritPls add content, ou pour dire en franPls add contentais courant, le fait de traiter un niveau communautaire ce qui ne peut pas lPls add contentPls add contenttre au niveau des Pls add contenttats est un grand progrPls add contents : ne le tuons pas par excPls add contents de zPls add contentle. Qui trop embrasse, mal Pls add contenttreint.

Sous ces rPls add contentserves essentielles, le gouvernement sera Pls add content l'Pls add contentcoute des suggestions de notre Parlement, qui doit avoir dans la dPls add contentmocratie europPls add contentenne toute sa place.

J'en vois, ici ou lPls add content, qui nous exhortent Pls add content ne prendre aucun risque. Ce sont souvent les mPls add contentmes, je le note au passage, qui nous accusent de manquer d'esprit de rPls add contentforme. Je crois, pour ma part, que le pari europPls add contenten est un pari gagnant. C'est un pari audacieux ? JPls add contenten conviens. Il faudra sans cesse veiller Pls add content ce que l'Europe soit telle que nous la souhaitons. Ne pas faire l'Europe serait une dPls add contentfaite, mais la construire est un combat. Oui, jPls add contentappelle les FranPls add contentais Pls add content lPls add contentaudace, car elle seule nous ouvre le chemin de lPls add contentavenir.

Ce qui me fait mal parfois, cPls add contentest le procPls add contents en suspicion instruit contre le patriotisme des dPls add contentfenseurs de lPls add contentUnion europPls add contentenne. Comme beaucoup dPls add contentautres ici, jPls add contentai Pls add contenttPls add content Pls add contentlevPls add content dans lPls add contentamour de la France et jPls add contentai vPls add contentcu, adolescent, les affres de la dPls add contentbPls add contentcle de 1940. Je respecte les convictions des adversaires de lPls add contentUnion. Je leur demande dPls add contentPls add contentviter le classement quPls add contentils nous suggPls add contentrent : dPls add contentun cPls add contenttPls add content, les dPls add contentfenseurs de la patrie qui refusent Maastricht, de lPls add contentautre les fossoyeurs de la Nation qui plaident pour le traitPls add content. En vPls add contentritPls add content, comme toujours dans notre histoire, il y a deux formes de patriotisme.

Le premier a le regard tournPls add content vers le passPls add content. Oui, il fut un temps oPls add content le monde se rPls add contentsumait Pls add content lPls add contentEurope, et lPls add contentEurope Pls add content un champ de bataille dans lequel les Pls add contenttats-nations jouaient leur survie : il Pls add contenttait naturel alors de voir en tout voisin un rival, et en tout rival un ennemi. Oui, il fut un temps oPls add content les Pls add contenttats-nations Pls add contenttaient traversPls add contents de conflits intPls add contentrieurs : il Pls add contenttait lPls add contentgitime alors quPls add contentils sPls add contentattachent Pls add content cimenter une langue, une culture, une identitPls add content encore incertaines. Mais ce temps-lPls add content nPls add contentest plus.

Le monde a changPls add content de dimension : la solitude des nations nPls add contentest que le vertige de lPls add contentimpuissance ; cPls add contentest dans la solidaritPls add content des ensembles que sPls add contentexprime lPls add contentautoritPls add content sur la scPls add contentne internationale. LPls add contenthistoire nous lPls add contentenseigne, la France, ce nPls add contentest pas seulement un sol. CPls add contentest aussi, cPls add contentest surtout, pour ceux qui y sont nPls add contents et pour ceux qui lPls add contentont choisie, un esprit, capable de persister dans un espace plus vaste.

Notre patriotisme ne se rPls add contentfugie pas dans le passPls add content. Il voit plus loin. Ce n'est pas un patriotisme de position, mais un patriotisme de mouvement, non pas un patriotisme de repli, mais un patriotisme d'ouverture. J'allais dire : non pas un patriotisme nostalgique mais un patriotisme prophPls add contenttique. Que devons-nous faire ? Susciter, nous aussi, un espace Pls add content la dimension du monde nouveau. Cet espace, cPls add contentest lPls add contentUnion europPls add contentenne. Le prPls add contentsident de la RPls add contentpublique l'a dit : la France est notre patrie, l'Europe est son avenir. En ratifiant le traitPls add content de l'Union europPls add contentenne nous ne serons pas seulement fidPls add contentles Pls add content notre passPls add content, nous construirons le futur. Notre patriotisme n'est pas moins exigeant que dPls add contentautres ; je crois simplement quPls add contentil est plus clairvoyant.

Pls add content Un jour viendra, disait Victor Hugo, oPls add content lPls add contenton verra ces deux groupes immenses, les Pls add contenttats-Unis dPls add contentAmPls add contentrique et les Pls add contenttats-Unis dPls add contentEurope, placPls add contents en face lPls add contentun de lPls add contentautre, se tendant les mains par-dessus les mers, Pls add contentchangeant leurs produits, leur commerce, leur industrie, leurs arts, leurs gPls add contentnies [Pls add content].. Et ce jour-lPls add content, il ne faudra pas quatre cents ans pour lPls add contentamener [ Pls add content]. A lPls add contentPls add contentpoque oPls add content nous sommes, une annPls add contente fait parfois lPls add contentouvrage dPls add contentun siPls add contentcle.[7]

Je suis persuadPls add content quPls add contenten 1992, la France ne manquera pas son rendez-vous avec lPls add contentEurope, son rendez-vous avec lPls add contenthistoire[8].



[1] Le 22 avril 1992 , en rPls add contentponse Pls add content une question du dPls add contentputPls add content communiste AndrPls add content Lajoinie, Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy avait dPls add contentjPls add content assurPls add content, Pls add content lPls add contentAssemblPls add contente nationale, que Pls add content le gouvernement retiendrait Pls add content les suggestions utiles qui seraient faites par les parlementaires Pls add content, tout en marquant que les accords de Maastricht Pls add contenttaient dPls add contentjPls add content le rPls add contentsultat de Pls add content concessions rPls add contentciproques Pls add content et quPls add contentil nPls add contentPls add contenttaient pas renPls add contentgociables.

[2] En juin 1985, la France, la RFA et les pays du Benelux avaient signPls add content Pls add content Schengen un accord visant Pls add content supprimer tous les contrPls add contentles au frontiPls add contentres communes et, en parallPls add contentle, Pls add content renforcer leur coopPls add contentration en matiPls add contentre de police. Une convention complPls add contentmentaire de 142 articles, dPls add contentfinissant les conditions dPls add contentapplication et les garanties de la libre circulation, avaient Pls add contenttPls add content signPls add contente par les cinq mPls add contentmes Etats en juin 1990. LPls add contentItalie, en 1990, et lPls add contentEspagne, le Portugal et la GrPls add contentce en 1991 adoptPls add contentrent Pls add content leur tour la Convention. Au mPls add contentme moment oPls add content Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy sPls add contentexprimait lPls add contententrPls add contente en vigueur de ce texte Pls add contenttait fixPls add contente au 1er janvier 1993. En fait, jusquPls add contentau 26 mars 1995, elle fut plusieurs fois diffPls add contentrPls add contente en raison de problPls add contentmes techniques Pls add content difficultPls add contents de mise en place du systPls add contentme informatique prPls add contentvu Pls add content et de rPls add contentticences politiques. Elle reste incomplPls add contenttement appliquPls add contente par la France qui maintient ses contrPls add contentles aux frontiPls add contentres terrestres avec les pays du Benelux.

[3] La politique de lPls add contentenvironnement nPls add contentavait Pls add contenttPls add content incluse dans le traitPls add content de Rome quPls add contenten 1986, par lPls add contentActe unique europPls add contenten. Le traitPls add content de Maastricht Pls add contentlargit les compPls add contenttences du Parlement europPls add contenten dans le domaine de lPls add contentenvironnement par le biais de la procPls add contentdure de codPls add contentcision qui permet au Parlement de rejeter ou dPls add contentamender une position commune du Conseil.

[4] Le mot Pls add content adversaire Pls add content fut peu apprPls add contentciPls add content par le dPls add contentputPls add content RPR Robert-AndrPls add content Vivien qui sPls add contentexclama Pls add content Pourquoi pas les ennemis pendant que vous y Pls add contenttes ! Pls add content. Tout au long du discours, ce furent surtout les dPls add contentputPls add contents nPls add contento-gaullistes qui manifestPls add contentrent le plus leur Pls add contentnervement et leur dPls add contentsaccord : Pierre Mazeaud, Jean-Louis DebrPls add content, Jacques Toubon, FranPls add contentoise de Panafieu, Franck Borotra, Bernard Pons cherchPls add contentrent souvent Pls add content dans la tradition du dPls add contentbat parlementaire, il est vrai Pls add content Pls add content perturber le Premier ministre dans sa progression. Les reprPls add contentsentants de lPls add contentUDF et de lPls add contentUnion du centre, dans leur ensemble beaucoup plus favorables Pls add content la construction europPls add contentenne, se montPls add contentrent plus discrets.

[5] Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy fait ici allusion au principe de subsidiaritPls add content selon lequel, quand les objectifs dPls add contentune action envisagPls add contente Pls add content ne peuvent Pls add contenttre rPls add contentalisPls add contents de maniPls add contentre suffisante Pls add content par les Pls add contenttats membres, ils peuvent, en raison mPls add contentme des effets ou des dimensions de ladite action, Pls add content Pls add contenttre mieux rPls add contentalisPls add contents au niveau communautaire Pls add content. LPls add contentorateur aborde explicitement ce thPls add contentme un peu plus loin dans son discours, mais de faPls add contenton trPls add contents rapide : les adversaires du traitPls add content avaient fait du mot Pls add content subsidiaritPls add content Pls add content le symbole de la lointaine et technocratique administration de Bruxelles. Sur les diffPls add contentrentes interprPls add contenttations du principe de subsidiaritPls add content, soit en faveur des compPls add contenttences communautaires, soit, au contraire, en faveur des Etats membres, voir Doutriaux Yves, op. cit. p. 1904-111.

[6] En Pls add contentvoquant la construction europPls add contentenne, placer W. Churchill Pls add content grande figure de la seconde guerre mondiale et donc, bien sPls add contentr, Pls add content ce titre, lPls add contentun des sauveurs du Vieux Continent Pls add content au mPls add contentme rang que R. Schuman, K. Adenauer ou A. de Gasperi paraPls add contentt lPls add contentgPls add contentrement simplificateur et exagPls add contentrPls add content. Certes, le dirigeant conservateur tint Pls add content la fin des annPls add contentes 40 et, de retour au pouvoir au dPls add contentbut des annPls add contentes 50, un langage assez enthousiaste Pls add content lPls add contentPls add contentgard de lPls add contentunitPls add content europPls add contentenne. Mais son discours, souvent ambigu, Pls add contenttait surtout destinPls add content Pls add content gPls add contentner et contredire les travaillistes, Pls add content lPls add contentPls add contentpoque peu tournPls add contents vers lPls add contentEurope, et Pls add content sPls add contentattirer les faveurs des dPls add contentmocrates chrPls add contenttiens continentaux au pouvoir. W. Churchill Pls add contenttait, en fait, hostile Pls add content toute idPls add contente de fPls add contentdPls add contentration ou dPls add contentabandon de souverainetPls add content nationale. Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy, en citant son nom, a sans doute voulu suggPls add contentrer que lPls add contentAngleterre avait aussi eu son grand bPls add contenttisseur dPls add contentEuropePls add content. Le dPls add contentputPls add content RPR R-A. Vivien sentit peut-Pls add contenttre la faille Pls add content Pls add content moins quPls add contentil ne voulut simplement railler le raccourci historique Pls add content en sPls add contentPls add contentcriant Pls add content Et Charlemagne il nPls add contenta rien fait ? Pls add content. Sur Churchill et lPls add contentEurope, voir Gerbet Pierre, op. cit. p. 63.

[7] Victor Hugo a Pls add contenttPls add content lPls add contentun des premiers, au XIXPls add content siPls add contentcle, Pls add content imaginer les Pls add contenttats-Unis dPls add contentEurope. Cette appellation lui servit de titre pour une revue quPls add contentil patronna avec G. Garibaldi. Voir Rougemont Denis (de), Vingt huit siPls add contentcles dPls add contentEurope. La conscience europPls add contentenne Pls add content travers les textes, dPls add contentHPls add contentsiode Pls add content nos jours, Paris, Payot, 1961.

[8] Papiers de lPls add contentAssociation des anciens membres de cabinet de Pierre BPls add contentrPls add contentgovoy.

 

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